Automobile - Page 8

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26 Mar 2025

10 % d’ici 2030 : c’est l’objectif d’économie d’eau fixé par l’État dans son « plan eau ». Parmi les pistes retenues pour atteindre cet objectif, la valoris...

Indice des prix à la consommation en Guyane - Année 2025

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25 Mar 2025
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19 Mar 2025

L’inspection du travail peut demander à l’entreprise de faire analyser certains agents chimiques et substances susceptibles de présenter un danger pour la s...

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Indice du volume des ventes dans le commerce et la réparation automobile - Année 2024

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03 Mar 2025
Professionnels de l’automobile et du transport : ce qui va changer en 2025

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28 Fév 2025

De nombreuses mesures, principalement de nature fiscale, vont impacter les entreprises du transport et du secteur automobile en 2025. Au menu : durcissement...

Centre de contrôle technique : nouvelles précisions pour les 2 et 3 roues !

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25 Fév 2025

Les centres de contrôles techniques ont désormais la charge de contrôler les véhicules motorisés à 2 et 3 roues. Des précisions sur les équipements dont ils...

Véhicules adaptés aux handicaps : une utilisation prolongée ?

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07 Fév 2025

Les véhicules utilisés par les auto-écoles ou les centres d’examens du permis de conduire ne peuvent pas être utilisés indéfiniment, puisque leur durée maxi...

Immatriculation de voitures particulières - Année 2025

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07 Fév 2025
Centre de contrôle technique : de nouveaux équipements pour de nouveaux véhicules ?

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05 Fév 2025

Les centres de contrôles techniques ont désormais la charge de contrôler les véhicules motorisés à 2 et 3 roues. Ce qui implique des changements dans les ma...

Aides à finalité régionale pour l’investissement : des plafonds réhaussés !

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05 Fév 2025

Dans le cadre de la politique d’investissement de l’Union européenne pour les « Technologies stratégiques pour l’Europe », le Gouvernement a mis à jour à la...

Indice des prix à la consommation à La Réunion - Année 2024

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04 Fév 2025
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31 Juil 2026

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31 Juil 2026

Afin de limiter une spéculation trop importante sur les montants des loyers qui mettrait en péril le marché du logement, un dispositif d’encadrement limite les évolutions de loyers entre 2 locataires successifs dans les zones les plus tendues. Un dispositif qui vient d’être reconduit…

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31 Juil 2026

Les sociétés qui détiennent des immeubles en France peuvent, sous certaines conditions, être exonérées de la taxe annuelle de 3 %. Lorsqu'elles n'ont pas accompli les formalités nécessaires, une mesure de tolérance leur permet parfois de régulariser leur situation sans avoir à acquitter cette taxe. Mais cette souplesse s'impose-t-elle également à l'administration ? Réponse du juge…

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