Automobile - Page 9

Véhicules adaptés aux handicaps : une utilisation prolongée ?

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07 Fév 2025

Les véhicules utilisés par les auto-écoles ou les centres d’examens du permis de conduire ne peuvent pas être utilisés indéfiniment, puisque leur durée maxi...

Centre de contrôle technique : de nouveaux équipements pour de nouveaux véhicules ?

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05 Fév 2025

Les centres de contrôles techniques ont désormais la charge de contrôler les véhicules motorisés à 2 et 3 roues. Ce qui implique des changements dans les ma...

Aides à finalité régionale pour l’investissement : des plafonds réhaussés !

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05 Fév 2025

Dans le cadre de la politique d’investissement de l’Union européenne pour les « Technologies stratégiques pour l’Europe », le Gouvernement a mis à jour à la...

Indice des prix à la consommation à La Réunion - Année 2024

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04 Fév 2025
Indice des prix à la consommation en Guyane - Année 2024

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04 Fév 2025
Indice des prix à la consommation en Martinique - Année 2024

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04 Fév 2025
Indice des prix à la consommation en Guadeloupe - Année 2024

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04 Fév 2025
Indice des prix à la consommation à Mayotte - Année 2024

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04 Fév 2025
Score environnemental des voitures électriques : mode de calcul révisé

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03 Fév 2025

Le score environnemental d’un véhicule électrique est un critère pris en compte dans l’attribution de certaines aides comme le bonus écologique ou la prime ...

Circulation inter-files : fin de l’expérimentation !

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21 Jan 2025

Depuis août 2021, la circulation inter-file des 2 et 3 roues a été expérimentée sur plusieurs parties du territoire. Une expérimentation qui semble avoir po...

Indice des loyers commerciaux - Année 2024

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20 Jan 2025
Indice des prix à la consommation - Année 2024

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20 Jan 2025
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17 Sep 2026

Les artistes-auteurs déclarant leurs revenus en bénéfices non commerciaux (ou « BNC ») peuvent ajuster leurs cotisations provisionnelles lorsque celles-ci ne correspondent plus à leurs revenus réels. Pour que cette modulation s’applique à l’échéance du 4e trimestre 2026, une date limite doit être respectée. Jusqu’à quand peuvent-ils effectuer leur demande ?

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17 Sep 2026

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