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Indices divers de la construction - Année 2026

Indices divers de la construction - Année 2026

20 Avr 2026

Indice TRBT – Transport bâtiment
Période
Index
Janvier 2026
131,6
Février 2026
132,4
Mars 2026
 
Avril 2026
 
Mai 2026
 
Juin 2026
 
Juillet 2026
 
Août 202...

Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état) - 2026

Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état) - 2026

20 Avr 2026

Période
Index
Janvier 2026
134,7
Février 2026
135,1
Mars 2026
 
Avril 2026
 
Mai 2026
 
Juin 2026
 
Juillet 2026
 
Août 2026
 
Septembre 2026
 
Octobre 2026...

Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) - 2026

Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) - 2026

20 Avr 2026

Période
Index
Janvier 2026
131,4
Février 2026
132,2
Mars 2026
 
Avril 2026
 
Mai 2026
 
Juin 2026
 
Juillet 2026
 
Août 2026
 
Septembre 2026
 
Octobre 2026...

Travaux en sous-sols : une certification nécessaire

Travaux en sous-sols : une certification nécessaire

15 Avr 2026

Depuis 2023, il est prévu que, pour effectuer certains travaux portant sur les sous-sols, les professionnels doivent justifier du respect de certaines exige...

Performances énergétiques : de nouvelles constructions concernées

Performances énergétiques : de nouvelles constructions concernées

14 Avr 2026

Pour optimiser les consommations énergétiques, il est attendu de certaines constructions neuves qu’elles atteignent un certain niveau de performance pour li...

Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries du bâtiment et des travaux publics - année 2026

Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries du bâtiment et des travaux publics - année 2026

13 Avr 2026

 
I. Cas général Nature du risque
Code risque
Taux net de cotisation « AT »
(en %)
Salariés occupant des fonctions supports de nature administrative dans de...

Taux de cotisations sociales dues par les artisans - Année 2026

Taux de cotisations sociales dues par les artisans - Année 2026

13 Avr 2026

.cotisations-wrap { font-family: Arial, sans-serif; line-height: 1.5; color: #222; } .cotisations-wrap h2, .cotisations-wrap h3 { margin: 32p...

CNIL : le programme des contrôles pour 2026

CNIL : le programme des contrôles pour 2026

09 Avr 2026

La Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) est l’autorité publique française chargée de veiller à la protection des données personnell...

TVA : les pompes à chaleur air/air ont le vent en poupe

TVA : les pompes à chaleur air/air ont le vent en poupe

09 Avr 2026
TVA : les pompes à chaleur air/air ont le vent en poupe

TVA : les pompes à chaleur air/air ont le vent en poupe

09 Avr 2026

Comme chaque année, la loi de finances apporte son lot d’aménagements concernant la TVA. La loi de finances pour 2026 ne fait pas exception : cette année, l...

Certificat d’économie d’énergie : indépendance des contrôles et bonifications

Certificat d’économie d’énergie : indépendance des contrôles et bonifications

08 Avr 2026

Le dispositif de certificat d’économie d’énergie (CEE) permet l’octroi d’aides financières dans le cadre de travaux de rénovations énergétiques des logement...

Questionnaire « risques professionnels » : bientôt sur Net-entreprises

Questionnaire « risques professionnels » : bientôt sur Net-entreprises

23 Mar 2026

À compter du 31 mars 2026, le questionnaire risques professionnels (QRP), utilisé dans le cadre de l’instruction de certains dossiers d’accident du travail,...

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Dispense de la visite de reprise possible sous conditions et de nouvelles informations pour la visite de pré-repriseRappelons qu’une visite de reprise doit ...

Quote-part de frais et charges : une réintégration de charges ?

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19 Juin 2026

Quote-part de frais et charges applicable aux dividendes et aux plus-values : précisions utilesPour rappel, les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés...

C’est l’histoire d’un dirigeant confronté à des difficultés face à l’administration fiscale…

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19 Juin 2026

En désaccord avec le vérificateur au cours d’un contrôle fiscal, un dirigeant aimerait en discuter avec son supérieur hiérarchique, comme il en a normalemen...

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