Artisan - Page 7

CSRD : le reporting est reporté…

CSRD : le reporting est reporté…

19 Mai 2025
Certificats d’économies d’énergie (CEE) : encore des modifications à connaître

Certificats d’économies d’énergie (CEE) : encore des modifications à connaître

22 Avr 2025
Aide supplémentaire sur l’électricité en faveur des TPE : prolongée ?

Aide supplémentaire sur l’électricité en faveur des TPE : prolongée ?

14 Avr 2025

Parmi les dispositifs mis en place pour limiter l’augmentation des prix de l’électricité, les TPE ont pu obtenir une aide pour l’année 2024 qui permet de pla...

Artisans et label RGE : des critères de qualification revisités

Artisans et label RGE : des critères de qualification revisités

02 Avr 2025

Les artisans qui souhaitent obtenir un signe de qualité pour faire bénéficier leurs clients du crédit d'impôt pour la transition énergétique ou de l’éco-PTZ ...

Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état) - Année 2025

Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état) - Année 2025

01 Avr 2025
Indices divers de la construction - Année 2025

Indices divers de la construction - Année 2025

01 Avr 2025
Indice du climat des affaires dans le BTP - Année 2025

Indice du climat des affaires dans le BTP - Année 2025

01 Avr 2025
Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) - Année 2025

Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) - Année 2025

01 Avr 2025
Indice des prix des travaux d’entretien-amélioration de logements

Indice des prix des travaux d’entretien-amélioration de logements

31 Mar 2025
Santé au travail : on en sait plus sur l’analyse des substances dangereuses !

Santé au travail : on en sait plus sur l’analyse des substances dangereuses !

19 Mar 2025

L’inspection du travail peut demander à l’entreprise de faire analyser certains agents chimiques et substances susceptibles de présenter un danger pour la sa...

Santé au travail : on en sait plus sur l’analyse des substances dangereuses !

Santé au travail : on en sait plus sur l’analyse des substances dangereuses !

19 Mar 2025

L’inspection du travail peut demander à l’entreprise de faire analyser certains agents chimiques et substances susceptibles de présenter un danger pour la sa...

Réparation en nature : une alternative peut-elle être préférée ?

Réparation en nature : une alternative peut-elle être préférée ?

11 Mar 2025

À l’occasion de l’exécution d’un contrat, si l’une des parties cause un dommage à l’autre, elle doit le réparer à hauteur du préjudice subi. Une réparation q...

Affichage des articles 73-84 sur 182

Derniers articles

Visites de reprise et de pré-reprise : nouvelles modalités

Visites de reprise et de pré-reprise : nouvelles modalités

19 Juin 2026

Dispense de la visite de reprise possible sous conditions et de nouvelles informations pour la visite de pré-repriseRappelons qu’une visite de reprise doit ...

Quote-part de frais et charges : une réintégration de charges ?

Quote-part de frais et charges : une réintégration de charges ?

19 Juin 2026

Quote-part de frais et charges applicable aux dividendes et aux plus-values : précisions utilesPour rappel, les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés...

C’est l’histoire d’un dirigeant confronté à des difficultés face à l’administration fiscale…

C’est l’histoire d’un dirigeant confronté à des difficultés face à l’administration fiscale…

19 Juin 2026

En désaccord avec le vérificateur au cours d’un contrôle fiscal, un dirigeant aimerait en discuter avec son supérieur hiérarchique, comme il en a normalemen...

Votre secteur :