Agriculture - Page 5

Traçabilité des volailles et oiseaux : évolution des obligations déclaratives

Traçabilité des volailles et oiseaux : évolution des obligations déclaratives

17 Fév 2026

Pour des raisons sanitaires et de sécurité alimentaire, les personnes ayant sous leur responsabilité des volailles, des oiseaux captifs ou des œufs à couver...

Dermatose nodulaire : des restrictions renforcées

Dermatose nodulaire : des restrictions renforcées

17 Fév 2026

La dermatose nodulaire contagieuse (DNC) touche de nombreux élevages bovins en France. Ce qui a contraint le Gouvernement à prendre plusieurs mesures, qui s...

Mayotte : application de 2 dispositifs d’allègement des cotisations

Mayotte : application de 2 dispositifs d’allègement des cotisations

17 Fév 2026
Médecins praticiens correspondants : précisions sur la rémunération

Médecins praticiens correspondants : précisions sur la rémunération

13 Fév 2026

Les services de santé au travail en agriculture (SSTA) ont la possibilité de conclure des protocoles de collaboration avec des médecins correspondants pour ...

Protection des troupeaux : une aide financière sous conditions

Protection des troupeaux : une aide financière sous conditions

13 Fév 2026

La prédation sur les troupeaux pouvant avoir de lourdes conséquences pour les éleveurs, des aides sont mises en place pour indemniser les victimes de ces at...

Agriculture : un droit à l’essai effectif !

Agriculture : un droit à l’essai effectif !

11 Fév 2026

Permettre aux entrepreneurs d’éprouver un projet d’exercice en commun d’une activité agricole, c’est l’objectif du « droit à l’essai » instauré par la loi d...

Valeur vénale des vignes en 2024

Valeur vénale des vignes en 2024

10 Fév 2026
Médecins praticiens correspondants : un protocole pour intervenir dans le monde agricole

Médecins praticiens correspondants : un protocole pour intervenir dans le monde agricole

06 Fév 2026

Les services de santé au travail en agriculture (SSTA) ont la possibilité de conclure des protocoles de collaboration avec des médecins correspondants pour ...

Certificat d’obtention végétale : les coûts révisés

Certificat d’obtention végétale : les coûts révisés

29 Jan 2026

La propriété industrielle peut protéger de nombreuses variétés de créations, c'est notamment le cas des nouvelles variétés végétales par le dispositif de ce...

Formation professionnelle agricole : du nouveau !

Formation professionnelle agricole : du nouveau !

28 Jan 2026
Indemnités journalières : assouplissement pour les non-salariés agricoles

Indemnités journalières : assouplissement pour les non-salariés agricoles

28 Jan 2026
Agriculteurs : évolution de la procédure de reconnaissance des AT/MP

Agriculteurs : évolution de la procédure de reconnaissance des AT/MP

27 Jan 2026
Affichage des articles 49-60 sur 267

Derniers articles

Visites de reprise et de pré-reprise : nouvelles modalités

Visites de reprise et de pré-reprise : nouvelles modalités

19 Juin 2026

Dispense de la visite de reprise possible sous conditions et de nouvelles informations pour la visite de pré-repriseRappelons qu’une visite de reprise doit ...

Quote-part de frais et charges : une réintégration de charges ?

Quote-part de frais et charges : une réintégration de charges ?

19 Juin 2026

Quote-part de frais et charges applicable aux dividendes et aux plus-values : précisions utilesPour rappel, les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés...

C’est l’histoire d’un dirigeant confronté à des difficultés face à l’administration fiscale…

19 Juin 2026

En désaccord avec le vérificateur au cours d’un contrôle fiscal, un dirigeant aimerait en discuter avec son supérieur hiérarchique, comme il en a normalement...

Votre secteur :