Industrie - Page 6

Accise sur les énergies : des simplifications en vue ?

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06 Jan 2026

Des précisions viennent d’être apportées sur les modalités d’application de l’accise sur l’électricité et les carburants, notamment en matière d’électricité...

Les principales nouveautés sociales en 2026 pour les entreprises industrielles

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06 Jan 2026
Eau potable : les PFAS sous haute surveillance !

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02 Jan 2026

Au cœur d’enjeux environnementaux et sanitaires, les substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées, aussi appelées « PFAS » ou « polluants éternels », ...

Utilisation et préparation de combustibles solides de récupération (CSR) : des nouveautés à connaître

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31 Déc 2025
Loi de simplification de l’urbanisme : du nouveau pour la solarisation des parkings !

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12 Déc 2025
ICPE : déclarer les accidents directement en ligne

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11 Déc 2025
Recyclage des navires : la convention de Hong Kong entre en vigueur…

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03 Déc 2025
Tableau de cotisations spécifiques dues par les industriels - Année 2025

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01 Déc 2025
Batteries et déchets de batteries : gare aux contraventions !

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03 Nov 2025
Économie bleue : une feuille de route spéciale nautisme et plaisance !

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31 Oct 2025
Commande publique et réseaux d’énergie : l’efficacité énergétique au 1er plan !

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22 Oct 2025
Économie maritime : une feuille de route pour l’outre-mer jusqu’en 2030 !

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17 Oct 2025
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Quote-part de frais et charges : une réintégration de charges ?

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19 Juin 2026

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C’est l’histoire d’un dirigeant confronté à des difficultés face à l’administration fiscale…

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