22 Jan 2025
Promoteur / lotisseur / architecte / géomètre - Page 15
15 Jan 2025
Pour rappel, certains bâtiments doivent intégrer des procédés de production d’énergies renouvelables ou des systèmes de végétalisation. Cependant, parce que...
14 Jan 2025
Afin de répondre aux besoins spécifiques de Mayotte et de la Guyane en termes de logements, une expérimentation a été lancée en 2021 pour proposer de nouvea...
09 Jan 2025
Pour faciliter les candidatures des entreprises aux marchés publics, quel que soit le secteur d’activité, le Gouvernement a récemment pris plusieurs mesures...
08 Jan 2025
Pour certains projets immobiliers, un permis de construire peut également valoir autorisation d’exploitation commerciale. Une autorisation qui est néanmoins...
08 Jan 2025
Pour répondre aux spécificités des territoires d’outre-mer, certaines règlementations sont adaptées. Il en va ainsi des règles de construction des logements...
08 Jan 2025
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03 Jan 2025
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03 Jan 2025
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31 Juil 2026
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