Promoteur / lotisseur / architecte / géomètre - Page 11

Autorisations d’urbanisme : coup de pouce pour le secteur du bâtiment

Autorisations d’urbanisme : coup de pouce pour le secteur du bâtiment

03 Juin 2025
Réduction de loyer de solidarité : des montants actualisés

Réduction de loyer de solidarité : des montants actualisés

02 Juin 2025
Expropriation : agir avant qu’il ne soit trop tard

Expropriation : agir avant qu’il ne soit trop tard

28 Mai 2025
CSRD : le reporting est reporté…

CSRD : le reporting est reporté…

19 Mai 2025
Indice de la production dans les activités d’architecture et d’ingénierie - Année 2025

Indice de la production dans les activités d’architecture et d’ingénierie - Année 2025

05 Mai 2025
Rémunération des gérants de SELARL : casse-tête en vue ?

Rémunération des gérants de SELARL : casse-tête en vue ?

23 Avr 2025
Certificats d’économies d’énergie (CEE) : encore des modifications à connaître

Certificats d’économies d’énergie (CEE) : encore des modifications à connaître

22 Avr 2025
Acquisition temporaire de biens en copropriété à rénover : quelle revente possible ?

Acquisition temporaire de biens en copropriété à rénover : quelle revente possible ?

16 Avr 2025

Les pouvoirs publics ont mis en place une expérimentation immobilière dans laquelle un opérateur achète « temporairement » un terrain et / ou des parties com...

Aide supplémentaire sur l’électricité en faveur des TPE : prolongée ?

Aide supplémentaire sur l’électricité en faveur des TPE : prolongée ?

14 Avr 2025

Parmi les dispositifs mis en place pour limiter l’augmentation des prix de l’électricité, les TPE ont pu obtenir une aide pour l’année 2024 qui permet de pla...

Indice du taux moyen des crédits immobiliers - Année 2025

Indice du taux moyen des crédits immobiliers - Année 2025

04 Avr 2025
Sécurité contre les risques d’incendie et de panique : les parcs de stationnement aussi concernés

Sécurité contre les risques d’incendie et de panique : les parcs de stationnement aussi concernés

01 Avr 2025

Les ERP (établissements recevant du public) sont soumis à des règles particulières et notamment à une obligation de sécurité contre l’incendie et la panique....

Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) - Année 2025

Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) - Année 2025

01 Avr 2025
Affichage des articles 121-132 sur 252

Derniers articles

Visites de reprise et de pré-reprise : nouvelles modalités

Visites de reprise et de pré-reprise : nouvelles modalités

19 Juin 2026

Dispense de la visite de reprise possible sous conditions et de nouvelles informations pour la visite de pré-repriseRappelons qu’une visite de reprise doit ...

Quote-part de frais et charges : une réintégration de charges ?

Quote-part de frais et charges : une réintégration de charges ?

19 Juin 2026

Quote-part de frais et charges applicable aux dividendes et aux plus-values : précisions utilesPour rappel, les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés...

C’est l’histoire d’un dirigeant confronté à des difficultés face à l’administration fiscale…

C’est l’histoire d’un dirigeant confronté à des difficultés face à l’administration fiscale…

19 Juin 2026

En désaccord avec le vérificateur au cours d’un contrôle fiscal, un dirigeant aimerait en discuter avec son supérieur hiérarchique, comme il en a normalemen...

Votre secteur :