Transport - Page 14

Sécurité des navires et prévention de la pollution : quoi de neuf ?

Sécurité des navires et prévention de la pollution : quoi de neuf ?

23 Avr 2025

En raison de leurs spécificités, les navires font l’objet d’une règlementation spéciale dédiée aux questions de sécurité et de prévention de la pollution. U...

Certificats d’économies d’énergie (CEE) : encore des modifications à connaître

Certificats d’économies d’énergie (CEE) : encore des modifications à connaître

22 Avr 2025

Pour rappel, le dispositif des certificats d’économies d’énergie est une participation des entreprises privées à la rénovation énergétique des bâtiments. Ce...

TVA et certification des logiciels de caisse : où en est-on ?

TVA et certification des logiciels de caisse : où en est-on ?

21 Avr 2025

La loi de finances pour 2025 a supprimé la possibilité de justifier du caractère sécurisé d’un logiciel ou d’un système de caisse par la production d’une at...

Aide supplémentaire sur l’électricité en faveur des TPE : prolongée ?

Aide supplémentaire sur l’électricité en faveur des TPE : prolongée ?

14 Avr 2025

Parmi les dispositifs mis en place pour limiter l’augmentation des prix de l’électricité, les TPE ont pu obtenir une aide pour l’année 2024 qui permet de pl...

Indice du prix des énergies et des matières premières importées - Année 2025

Indice du prix des énergies et des matières premières importées - Année 2025

04 Avr 2025
Distribution de carburant : un suivi à assurer…

Distribution de carburant : un suivi à assurer…

01 Avr 2025

Pour l’application de la taxe incitative relative à l’utilisation d’énergie renouvelable dans les transports (TIRUERT), les distributeurs de carburants doiv...

Indice du climat des affaires dans le transport routier de marchandises - Année 2025

Indice du climat des affaires dans le transport routier de marchandises - Année 2025

01 Avr 2025
Transport : un suivi plus précis de l’état des vélos en circulation

Transport : un suivi plus précis de l’état des vélos en circulation

31 Mar 2025

En 2019, la loi d’orientation des mobilités prévoyait la mise en place d’un marquage d’identification pour les cycles vendus par des professionnels, neufs o...

Accise sur les gazoles et les essences : du nouveau concernant la demande de remboursement

Accise sur les gazoles et les essences : du nouveau concernant la demande de remboursement

31 Mar 2025

Les entreprises qui exercent une activité de transport collectif routier de personnes, de transport de personnes par taxi et de transport routier de marchan...

Indice des prix à la consommation - Année 2025

Indice des prix à la consommation - Année 2025

31 Mar 2025
Indice des prix à la consommation en Martinique - Année 2025

Indice des prix à la consommation en Martinique - Année 2025

27 Mar 2025
Indice des prix à la consommation à La Réunion - Année 2025

Indice des prix à la consommation à La Réunion - Année 2025

27 Mar 2025
Affichage des articles 157-168 sur 298

Derniers articles

Kinésithérapeutes : modernisation de la prescription

Kinésithérapeutes : modernisation de la prescription

17 Sep 2026

Afin d’accompagner au mieux leurs patients dans leurs parcours de soins, les kinésithérapeutes peuvent leur prescrire certains dispositifs médicaux précis, limitativement énumérés. Une liste qui est largement étendue…

Artistes-auteurs en BNC : bientôt une échéance pour la modulation

Artistes-auteurs en BNC : bientôt une échéance pour la modulation

17 Sep 2026

Les artistes-auteurs déclarant leurs revenus en bénéfices non commerciaux (ou « BNC ») peuvent ajuster leurs cotisations provisionnelles lorsque celles-ci ne correspondent plus à leurs revenus réels. Pour que cette modulation s’applique à l’échéance du 4e trimestre 2026, une date limite doit être respectée. Jusqu’à quand peuvent-ils effectuer leur demande ?

Le transport sanitaire actuel : inadapté aux besoins des patients ?

Le transport sanitaire actuel : inadapté aux besoins des patients ?

17 Sep 2026

Dans le cadre de la prise en charge médicale, certains transports sanitaires doivent être spécialement adaptés aux besoins des patients. Afin de combler les insuffisances du cadre réglementaire applicable au transport bariatrique et au transport sanitaire de personnes à mobilité réduite (TPMR), de nouvelles mesures ont été instaurées. Tour d’horizon de ces nouveautés…

Votre secteur :