Transport - Page 9

Indice des prix à la consommation - Année 2025

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31 Mar 2025
Transport : un suivi plus précis de l’état des vélos en circulation

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31 Mar 2025

En 2019, la loi d’orientation des mobilités prévoyait la mise en place d’un marquage d’identification pour les cycles vendus par des professionnels, neufs ou...

Accise sur les gazoles et les essences : du nouveau concernant la demande de remboursement

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31 Mar 2025

Les entreprises qui exercent une activité de transport collectif routier de personnes, de transport de personnes par taxi et de transport routier de marchand...

Indice des prix à la consommation en Martinique - Année 2025

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27 Mar 2025
Indice des prix à la consommation à La Réunion - Année 2025

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27 Mar 2025
Indice des prix à la consommation en Guadeloupe - Année 2025

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27 Mar 2025
Tarifs réduits d’accise sur l’électricité pour les avions : décollage imminent ?

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27 Mar 2025

La loi de finances pour 2022 a instauré deux tarifs réduits d’accise au titre de l’électricité alimentant, au moyen de bornes électriques, les avions lors de...

Indice des prix à la consommation en Guyane - Année 2025

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25 Mar 2025
Durée du travail dans le transport : des précisions à connaître

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24 Mar 2025

La durée du travail dans le secteur des transports routiers de marchandises ou de déménagement est enregistrée, attestée et contrôlée au moyen de l'horaire d...

Taxe incitative relative à l'utilisation d'énergie renouvelable dans les transports : ça se précise !

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19 Mar 2025

Les distributeurs de carburants sont redevables d’une taxe incitative à l’utilisation d’énergie renouvelable dans les transports. Pour minorer le montant de ...

Santé au travail : on en sait plus sur l’analyse des substances dangereuses !

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19 Mar 2025

L’inspection du travail peut demander à l’entreprise de faire analyser certains agents chimiques et substances susceptibles de présenter un danger pour la sa...

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